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Communiquer

La communication des archives correspond à leur mise à disposition, en fonction de leur communicabilité et de leur état matériel. Elle est de deux types :

 

  • Opens internal link in current windowla communication administrative : communication au service producteur d’un dossier conservé, à la suite d’un versement, dans les magasins gérés par le service des archives ; les documents sont librement communicables au service qui les a produits.
  • Opens internal link in current windowla communication au public en respect des délais de communicabilité des archives.

 

La communication des archives est rendue possible par le classement des fonds et l’existence d’inventaires décrivant leur contenu et permettant la recherche. Tout document d’un fonds non traité ne pourra être communiqué.