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Colloque International DAE 2006 en vidéo

Colloque International DAE 2006 en vidéo

 

UNIVERSITÉ  PARIS-I PANTHÉON  SORBONNE     
MINISTERE  délégué au BUDGET et à la REFORME de l'ÉTAT

UFR 01 Droit, Administration et Secteur Publics
Master Droit de l'internet - Administration - Entreprises
École doctorale de droit public et fiscal de l'Université Paris 1
Centre d'Études et de Recherche sur l'administration Publique  (Paris1)

Colloque International

Droit de l'administration électronique

Paris - 6 et 7 décembre 2006

 
Organisé sous la direction de Georges Chatillon, directeur du Master Droit de l'Internet Public - Administration - Entreprises, par diverses entités de Paris 1, par le ministère de l'Economie et par le ministère des affaires étrangères.

Durant deux jours à Bercy, les 6 et 7 décembre 2006, ont été exposés par de très grands spécialistes de ces questions, de nombreux débats autour du droit de l'administration électronique. Plus d'information : dae2006.univ-paris1.fr


 

PREMIÈRE JOURNÉE


Allocution d'ouverture de monsieur le professeur Pierre Yves Hénin, président de l'Université Paris-I, Panthéon Sorbonne.

Allocution de Monsieur Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme de l'État, porte-parole du gouvernement :
Enjeux du colloque et perspectives de l'administration électronique (voir la vidéo >>)

 Session plénière : fondements, catégories juridiques, nature du droit de l'administration électronique



Sous la présidence de madame le professeur Maryse DEGUERGUE, Directeur de l'UFR 01, Droit Administration et Secteurs Publics, Université Paris-I Panthéon Sorbonne : Introduction / Présentation des intervenants
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Georges CHATILLON, Directeur du Master Droit de l'internet - Administration - Entreprises, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne :
Fondements, principes et nature du droit de l'administration électronique
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Perica SUCEVIC, chef de la mission juridique, Direction Générale de la Modernisation de l'État, ministère du budget et de la réforme de l'État :
Lles mutations du droit administratif générées par l'administration électronique
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Michel DURUPTY, professeur agrégé des Universités, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, professeur dans le Master "Droit de l'internet - Administration - Entreprises" :
Les apports du droit des marchés publics en ligne
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Bruno MARTIN-LAPRADE, Conseiller d'État :
le service public de l'accès au droit, Legifrance
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Table ronde : Peut-on se passer d'un droit central au regard des collectivités territoriales?  


Sous la co-Présidence : Monsieur Marc-René BAYLE, adjoint au Directeur général des collectivités locales, ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
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et Monsieur Thierry CARCENAC, Député, président du conseil général du Tarn.
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Maître Didier SEBAN, Avocat :
Uniformité des principes, harmonisation des règles et décentralisation de l'administration électronique
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Nicolas CONSO, chef du service "Développement des services numériques", Caisse des Dépôts :
la "libre administration électronique" des collectivité territoriales.
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David BARTHE, Chargé de mission Prospective et Développement, Chambre de Commerce et d'Industrie de Saône-et-Loire :
Questions pratiques posées par l'application du droit à l'administration électronique : les réponses du terrain.
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Florence TRINH, directrice des marchés publics, Conseil régional de Bourgogne :
la pratique de la région Bourgogne : e-bourgogne.
« nous voulons devenir un donneur d'ordre aussi souple que ceux du secteur privé » (Journal de l'achat public » Année 2004 » Avril » Semaine 3)
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Gabrielle GAUTHEY, membre du Collège de l'Autorité de régulation des Communications électroniques et des postes (ARCEP) :
communications électroniques et collectivités territoriales.
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François CHAMBON, ministère de l'intérieur, Direction Générale des Collectivités Locales, Directeur de projet :
Dématérialisation du contrôle de légalité et administration électronique : les compétences des collectivités locales en matière d'administration électronique.
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Thierry CARCENAC, Député, président du conseil général du Tarn.
conclusion
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Session plénière : Quels nouveaux droits pour les usagers ?


Sous la présidence de Monsieur Jean-Paul DELEVOYE, Médiateur de la République
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Marie-José PALASZ, Chef de Service, Direction des Affaires juridiques, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie :
Les droits des usagers de l'administration électronique
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Sophie VUILLET-TAVERNIER, Directrice des affaires juridiques, CNIL, Commission Nationale Informatique et Libertés :
la protection de la vie privée dans le cadre de l'administration électronique.
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François VÉRON, membre de la Commission d'accès aux documents administratifs, CADA :
les nouvelles missions de la CADA
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M. N., Administration de guichet et administration électronique : quelles différences pour les usagers ?
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Jean-Paul DELEVOYE, Médiateur de la République (conclusion)
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Table ronde : Quelles règles nouvelles pour les agents ?

 
Sous la présidence : Monsieur Frank MORDACQ, Directeur général de la DGME, direction Générale de la Modernisation de l'État, ministère du budget et de la réforme de l'État
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Jérôme GRAND D'ESNON, Directeur juridique, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : les questions posées par la signature, la preuve et la légalité.
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Élise DEBIES, Mission juridique, et Catherine LONGÉ-MAILLE, Chef de projet, Direction Générale de la Modernisation de l'État ministère du budget et de la réforme de l'État :
Réponse en ligne (REL) : gestion du courrier électronique des usagers en relation avec les sites publics
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Frank MORDACQ, Directeur général de la DGME, direction Générale de la Modernisation de l'État, ministère du budget et de la réforme de l'État
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Patrice FLICHY, professeur à l'Université de Marne la Vallée :
les changements de méthodes de travail des agents de la fonction publique induits par l'usage de l'informatique
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Emmanuel ROUSSEL, responsable du département "e-formation et innovation pédagogique", Institut de la Gestion Publique et du Développement Économique, IGPDE, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : "Le déploiement de la e-formation à Institut de la Gestion Publique et du Développement Économique, IGPDE"
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Frank MORDACQ, Directeur général de la DGME, direction Générale de la Modernisation de l'État, ministère du budget et de la réforme de l'État
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Gilles JEANNOT, chercheur au laboratoire « techniques, territoires et société » (LATTS), École nationale des ponts et Chaussées :
la progressive émergence de la notion de « métier » dans la fonction publique d'État en France
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Philippe VRIGNAUD, chargé de mission, chef de projet, DGME :
Peut-on faire carrière dans l'administration électronique ?
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Frank MORDACQ, Directeur général de la DGME, direction Générale de la Modernisation de l'État, ministère du budget et de la réforme de l'État (conclusion)
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DEUXIÈME JOURNÉE


Session plénière : le droit positif de l'administration électronique au travers de ses contraintes et de ses exigences


Sous la présidence de Monsieur Jean-Marc SAUVÉ, Vice Président du Conseil d'État
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Jean-Séverin LAIR, Direction Générale de la Modernisation de l'État, ministère du budget et de la réforme de l'État : « Mon service public »
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Thiébaut DEVERGRANNE (absent), chargé de mission à la direction centrale de la sécurité des systèmes d'information et juriste spécialiste des nouvelles technologies de l'information et de la communication : référentiel général de sécurité de l'administration électronique. Jean Marc SAUVÉ, Georges CHATILLON, M. Jean-Séverin LAIR
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Jean-Louis FERRACCI, Délégation aux systèmes informatiques, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie :
l'administration "multi-canal"
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Olivier LESOBRE, chargé de mission à la direction juridique, Commission nationale de l'informatique et des libertés, CNIL :
l'articulation entre les règles de protection des données à caractère personnel et le droit positif de l'administration électronique.
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Maître Olivier ITÉANU, Avocat à la Cour :
le droit de l'administration électronique dans les entreprises privées.
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Valérie Laure BENABOU, professeur agrégée des Universités, Université de Versailles Saint-Quentin les Ulys, professeur dans le Master Droit de l'internet - Administration - Entreprises :
le droit d'auteur des agents, celui de l'État et la réutilisation des informations publiques.
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Table ronde : caractéristiques juridiques des divers droits qui encadrent l'administration électronique, comparaison internationale


 
Sous la présidence de Monsieur Siim KALLAS, Commissaire européen, Allocution :
"L'initiative e-Commission dans le contexte des e-gouvernements de l'Union : quel cadre juridique, quels défis techniques et politiques"
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et de Monsieur Pierre TRUDEL, Professeur de droit public, Titulaire de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce électronique, Centre de recherche en droit public, Faculté de droit de l'Université de Montréal :
"Existe-t-il un droit public de la gouvernance en ligne ?"
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Mohamed AL-FILI, Conseiller culturel, Ambassade du Koweit à Paris :
le droit de l'administration électronique au Koweit.
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Yves POULLET, professeur à l'Université de Namur, directeur du CRID, Centre de Recherche Informatique et Droit des Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur :
le droit de l'administration électronique en Belgique.
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Michel CLOUTIER, Régie de l'Assurance Maladie du Québec, RAMQ :
le droit de l'administration électronique au Québec.
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Jeanne PROULX, Avocate légiste, DRLM, DGL, DGAJL, ministère de la Justice du Québec :
Méthodologie d'intégration des technologies dans le droit : l'exemple du Québec
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Renato da SILVEIRA MARTIN, président de l'ITI : Institut Brésilien des Technologies de l'Information :
le droit de l'administration électronique au Brésil.
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Han Hua ZHOU, Directeur du département juridique de l'Académie des sciences sociales de Chine, Pékin :
le droit de l'administration électronique en Chine
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Siddharth ARYA, Co-coordinator, IPR Chair, University of Delhi, Advocate and Solicitor, Supreme Court of India :
le droit de l'administration électronique en Inde
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Session plénière : la dimension des outils

 
Sous la présidence de Monsieur Herbert MAISL, Conseiller d'État, agrégé des facultés de droit. George CHATILLON
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David BÉNICHOU, Ministère de la Justice, secrétariat général :
"les difficultés posées par la signature électronique".
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Jean-Jacques LAVENUE, professeur de droit public, agrégé des Universités, Université Lille 2 : "Interopérabilité internationale, lutte contre le terrorisme et protection des libertés".
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Marie-Christine MONNOYER, professeur des Universités : "Les PME, face au développement des applications numérisables : de l'engouement à la déception."
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Maître Thierry PIETTE-COUDOL, Avocat, chargé de cours dans le Master Droit de l'internet - Administration - Entreprises, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne : existe-t-il un droit de l'archivage électronique applicable au secteur public ?
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Maître Alain BENSOUSSAN, Avocat à la Cour, chargé de cours dans le Master Droit de l'internet - Administration - Entreprises, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne : administration électronique : identité publique ou privée (biométrie - génétique - électronique).
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Maître Éric CAPRIOLI, Avocat et Maître Anne CANTÉRO, Avocat, chargés de cours dans le Master Droit de l'internet - Administration - Entreprises, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne : aspects juridiques des logiciels libres dans le cadre de l'interopérabilité
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Herbert MAISL, Conseiller d'État, agrégé des facultés de droit.
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Table ronde : la question des normes communes mondiales, référentiels communs en matière d'interopérabilité et d'interconnexion

 
Sous la présidence de Monsieur Jean DONIO, Professeur émérite, Université Paris 2 Assas

Jean-Pierre HENNINOT, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Service des Technologies de la Société de l'information, chargé de mission, stratégie des normalisations dans la société de l'information :
questions juridiques et techniques posées par la multiplicité des instances, des acteurs et des techniques.
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Bernard BENHAMOU, Maître de conférences pour la société de l'information, Institut d'Études politiques, Paris, Chargé de cours dans la cadre du Master Droit de l'internet - Administration - Entreprises :
questions posées par la multiplicité des réseaux.
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Alain ESTERLE, Directeur technique, ENISA, Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information :
la sécurité des réseaux, problèmes techniques et juridiques.
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Pascal POUPET, responsable du département "Transports, énergie, et communications", Association Française de Normalisation, AFNOR :
La place de l'innovation dans les normes et la question des standards ouverts.
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Rémy MARCHAND : les normes communes mondiales, les référentiels communs en matière d'interopérabilité et d'interconnexion : nature juridique et fonctionnement pratique.
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Maître Garance MATHIAS, Avocat à la Cour :
Informatique, biométrie et libertés
(voir la vidéo >>)

Georges CHATILLON, Jean-Pierre HENNINOT
Débat, Clôture
(voir la vidéo >>)

Franck MORDACQ, Georges CHATILLON
Clôture du colloque et remerciements
(voir la vidéo >>)