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Organisation au sein du Master

Organisation au sein du Master

            -Où se déroulent les cours ?

 

Les cours peuvent se dérouler dans 3 sites :

-Au centre Panthéon (12 Place du Panthéon, 75005 Paris)

-Au Centre Sorbonne (1 Rue Victor Cousin 75005 Paris)

-Au centre Pierre Mendès-France (90 rue de Tolbiac 75013 Paris).

 

            -Quels sont les enseignements proposés ?

 

Il faut souligner que la présence est obligatoire à tous les cours.

En plus des enseignements, un stage, donnant lieu à la rédaction d’un rapport de stage, ainsi qu’un mémoire, devront être réalisés et soutenus au cours de l’année.

Pour l'année 2014-2015 les matières sont les suivantes :

 

Semestre 1 :

 

-Introduction générale au droit du numérique (Irène Bouhadana et William Gilles)

-Droit budgétaire et nouveaux systèmes comptables publics (José Gaydu)

-Droit des communications électroniques (Antonin Agier, Victor Cambazard, Arnold Vève, Carole Gay, Agnès Domergue, Camille Domange)

-Droit de l'administration électronique et des télé-services (William Gilles)

-Droit fiscal de l'économie numérique  (William Gilles)

-Droit de l'administration électronique de l'Etat, des collectivités territoriales et des usagers (Irène Bouhadana)

-Contentieux de l'internet (Marie-Emmanuelle Haas, Virginie Bensoussan-Brulé, Myriam Quéméner)

-Connaissance des réseaux et sécurité (Philippe Wolf)

-Informatique (Jean Harivel)

-Conférence : Droit du logiciel libre (Alexis Ngounou)

-Conférence : Les grands enjeux de l'administration numérique dans les systèmes étrangers (Jean-Jacques Kudela)

-Conférence : Gouvernance de l'internet (Bernard Benhamou)

-Conférence : Cybercriminalité et investigation informatique au pénal (Jean-François Tyrode)

 

Semestre 2 :

-Droit et pratique des services en ligne (Jacques Fingerhut, Olivier Iteanu, Raoul Fuentes)

-Droit des marchés publics en ligne (Pierre Bourdon)

-Droit des données publiques et privées et de leur protection (Denis Berthault, Fabrice Mattatia)

-Droit de la propriété intellectuelle (Thomas Saint-Aubin, Jean Berbinau)

-Droit des contrats (Jonathan Rambinintsoa)

-Conférence : Les grands enjeux de l'administration numérique dans les systèmes étrangers  (Peter Strauss)

 

            -Comment se déroulent les examens ?

 

Les modalités d'examen des cours magistraux prennent la forme d'un partiel de 3h, sous la forme d'une dissertation, d'un cas pratique ou d'un commentaire.

Certaines matières feront l'objet d'un contrôle continu. Il s'agira alors de travailler en groupe ou individuellement afin de rendre un rapport sur une problématique liée au développement du numérique qui sera également soutenu à l'oral, ou d'un examen final composé de cas pratiques et/ou de questions de cours à traiter en 1 à 2 heures, ou de toute autre forme de notation déterminée par l’enseignant (procès fictif, analyse d’un rapport, d’un texte, sur une durée variable,…)

Si l'enseignement prend la forme d'une conférence, celle-ci ne fera pas l'objet d'une notation. La présence n'en reste pas moins obligatoire et le contenu de celle-ci pourra être utile dans le cadre des examens.

 

            -Comment s'organise l'emploi du temps ?

 

Bien qu'il soit variable d'année en année et même de semaine en semaine selon la disponibilité des professeurs, on peut toutefois remarquer que les cours s'effectuent en majorité en soirée, sur 4 jours, pour permettre d'associer le suivi des cours avec le travail en entreprise dans le cadre d'un stage ou d'une alternance.

L'emploi du temps est d'ailleurs allégé au second semestre pour faciliter la réalisation du stage et les recherches pour le mémoire.

 

           -Des enseignements peuvent-ils être dispensés en langue étrangère ?

 

Certains cours pouvant être dispensés en anglais, il est recommandé d'avoir un bon niveau de compréhension dans cette langue. Des colloques sont également organisés en langues étrangères. Ainsi, lors de celui organisé le mardi 4 novembre 2014 ayant pour thème « l'impact de la révolution numérique sur le droit », une délégation de magistrats brésiliens a ainsi pu s'exprimer en portugais pour apporter son point de vue sur ce que la révolution numérique a changé au Brésil. Une traduction en français était alors disponible en simultané. Aucune traduction n'est toutefois prévue pour les interventions en anglais, cette langue étant réputée maîtrisée par les étudiants.

 

            -Un voyage d'études est-il organisé ?

 

Oui. Par exemple, les étudiants se sont rendus en 2013 à Bruxelles pour visiter la Commission Européenne.

Le 24 et le 25 novembre 2014 les étudiants ont eu l'occasion de se rendre à Luxembourg afin de visiter la Cour de Justice de l'Union Européenne et d'assister à des exposés sur des thèmes divers donnés par des professionnels notamment sur le droit d'auteur, les aides d'Etat ou le métier de juriste linguiste. Les étudiants ont pu également assister à une audience opposant la Commission de l'Union Européenne à la République française dans une affaire concernant des aides d'État attribuées à des agriculteurs. Les étudiants ont également visité la Direction Générale de l'Informatique (DIGIT) de la Commission de l'Union Européenne et ont bénéficié d'un éclairage quant aux missions effectuées par cette direction.

 

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