« Figures du parquet »
Rédigé sous la direction de Christine Lazerges, l'ouvrage est publié aux Presses Universitaires de France, dans la Collection Les Voies du Droit (mars 2006).
Publié avec le soutien financier de l'UMR de droit comparé de Paris et de l'Université Paris 1, l'ouvrage est le fruit de la recherche de 15 doctorants de l'Ecole doctorale de droit comparé et de docteurs en droit. Il explore dix pays membres et non membres de l'Union européenne.
Présentation
Le ministère public est en débat, il est même au cœur des débats sur la Justice, qu'il s'agisse de l'autonomie du parquet ou de son indépendance souhaitée ou contestée, qu'il s'agisse de la montée en puissance de ses fonctions ou encore de son appartenance ou non à l'autorité judiciaire.
L'explosion du contentieux pénal dans tous les États de droit ainsi que la lutte déterminée, engagée contre le terrorisme et la grande criminalité suffisent à expliquer l'intérêt renouvelé pour le parquet, représentant de l'État au procès pénal.
« Figures du parquet » explore dix pays. Cinq sont membres de l'Union européenne (Allemagne, Angleterre, France, Grèce, Italie), un, la Roumanie, entrera dans l'Union européenne le 1er janvier 2007, trois aujourd'hui sont simplement membres du Conseil de l'Europe (Roumanie, Russie et Turquie), deux sont plus lointains, soit géographiquement (Brésil), soit par le système de droit (Iran). Outre ces figures nationales du parquet, l'européanisation du droit pénal et son internationalisation ont imposé de se pencher sur une figure européenne en gestation, le ministère public européen, et sur une jeune figure internationale, le Bureau du procureur près la Cour pénale internationale.
La lecture de « Figures du parquet » démontre la difficulté à caractériser des types de parquet, mais prouve aussi en dépit de la spécificité de chaque « Figure », combien la démarche de droit comparé permet de s'évader d'un isolement juridique en perte de sens.
Geneviève GIUDICELLI-DELAGE, Christine LAZERGES Paris,
PUF, Coll. les voies du droit, 2006, 280 p., 20 euros, ISBN : 978-2-13-055410-3
Table des matières
Introduction de Christine Lazerges
Première partie : Figures du parquet au sein de l'Union européenne
1 - Le ministère public allemand, une institution ambivalente par Hervé Henrion et Nicole Salditt
2 - Angleterre, un autre Parquet ? par Aurélien Martini
3 - Quels visages pour le Parquet en France ? par Julie Alix
4 - Aspects modernes du ministère public hellénique, indépendance et responsabilité pour des procureurs omnipotents par Dimitrios Giannoulopoulos
5 - Au nom de l'indépendance, le Ministère public en Italie par Raphaële Parizot
6 - Quel modèle pour un Ministère public européen ? par Giulietta Gamberini
Deuxième partie : Figures du parquet hors de l'Union européenne
7 - Le Ministère public roumain, évolution et controverses par Romana Panait
8 - La Prokuratura de Russie entre stagnation et évolution par Nadine Marie-Schwartzenberg
9 - Ministère public turc entre évolution et révolution par Ayça Ciniç
10 - Le Parquet brésilien entre sens et contresens par Fabia De Melo-Fournier
11 -Le Ministère public en Iran de la République islamique par Pejman Pourzand
12 - Le Bureau du procureur près la Cour pénale internationale, enfant d'une métamorphose par Mathieu Jacquelin
Conclusions par Geneviève Giudicelli-Delage