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Accueil » Travail et Etudes sociales, AES et droit social - UFR12 » Corps enseignant » publications » VERKINDT, Pierre-Yves

VERKINDT, Pierre-Yves

Travaux de Pierre-Yves VERKINDT Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Ouvrages

  • Aptitude physique et contrat de travail , Editions Liaisons, Paris, 1990.
  • L’intervention des entreprises extérieures-Gérer les risques, Nouvelles Editions Fiduciaires, 1998.
  • Le croisement des savoirs - Quand le Quart Monde et l’Université pensent ensemble, Editions de l’Atelier, 1999.
  • Le droit du travail, Paris, Connaissance du droit, 2005.
  • Santé et travail, n° spécial Semaine sociale Lamy, septembre 2005.
  • Les risques psycho sociaux, Lamy Axe Droit, 2010 (avec les membres du Conseil scientifique du Cabinet Barthélémy et associés).
  • Manuel de droit du travail , Tome 1, LGDJ 2006 (en collaboration avec F. Dumont et B. Bossu) ; 2e édit. mise à jour, 2008.
  • Manuel de droit du travail, Tome 2, LGDJ 2007 (en collaboration avec F. Dumont et B. Bossu).
  • Manuel de droit du travail, Nouvelle édition refondue, Montchrestien 2011, (en collaboration avec F. Dumont et B. Bossu).
  • Droit du travail, Manuel, LGDJ, 2007, (avec F. Favennec-Héry), 3e éd. revue et corrigée, 2011.
  • Réforme des retraites et emploi des seniors (avec E. Graujeman), éd. Liaisons 2011, 2e édit. refondue et mise à jour 2012.

Ouvrages collectifs et encyclopédies

  • Juris-Classeurs Entreprise. Droit social Fasc 270, 1993
  • Juris-Classeur Travail Traité
    • - « Démission », Fasc 30-20, 1989,1993,1996 ;
    • - « Retraite », Fasc 30-05, 1990,1994,1996 ;
    • - « Modes de rupture du contrat de travail », Fasc.30-1 et 30-2, 1991,1994 ;
    • - « Révision du contrat de travail », Fasc. 30-2 , 1992,1994 ;
    • - « Congé parental d’éducation » , Fasc. 28-32
    • - « Introduction aux modes de rupture du contrat de travail, » 2005.

  • Lamy Négociation collective
    • -« Nullité de la convention collective » , 2001 , 2012;
    • -« Inexécution de la convention collective », 2001.

  • Lamy social
    • - « Maladie et accident non professionnel », 2003;
    • - « Inaptitude médicale » 2007 , mises à jour 2008, 2009, 2010, 2011;
    • - « Travail dissimulé », 2012.

  • Encyclopédie Dalloz
    • - Responsabilité de la puissance publique, « Recours des caisses de sécurité sociale » 2005;
    • - Encyclopédie Dalloz Droit du travail « Maladie et inaptitude du salarié », 2012.

  • Année sociale , Conseil scientifique du cabinet Barthélémy associés
    • - L’année de droit social 2007, Santé et conditions de travail, Monediteur.com, 2008;
    • - L’année de droit social 2009, Les troubles psychosociaux dans l’entreprise, Lamy Axe droit 2010;
    • - L’année de droit social 2010, La responsabilité civile de l’employeur, Lamy Axe droit 2011;
    • - L’année de droit social 2011, Le maelstrom de la santé au travail, Lamy Axe droit 2012;
    • - L’année de droit social 2012, Le bien-être au travail, Lamy Axe droit, 2013.

  • Les troubles psychosociaux, Lamy Axe droit 2010.
  • L’unité économique et sociale, Lamy Axe droit 2011.
  • Les contrats précaires, Lamy Axe droit, 2012.

Chroniques régulières

  • Droit social : Chronique bibliographique trimestrielle ( 1990-1999).
  • Travail et protection sociale(TPS) Chronique mensuelle « Relations individuelles de travail » ( 1996 -2005) puis JCP Social –Hebdomadaire ( depuis juin 2005) (JCP S).
  • Revue de droit sanitaire et social (RDSS) Chronique trimestrielle « Sécurité sociale » ( 1997-2004) puis observations régulières ( en matière de sécurité sociale).

Rapports officiels (participations)

  • Rapport à Monsieur CATHALA, Secrétaire d'Etat à la Famille, aux Personnes Agées et aux Rapatriés, « Quelques propositions pour promouvoir les droits de l'enfant » (en coll. avec Mme DEKEUWER, et MM ALFANDARI et VERDIER) (Partie traitée : la "prémajorité" en droit social), 1993.
  • Rapport Français au Symposium Européen de l'Action Européenne des Handicapés 1994.
  • Direction scientifique du Colloque ENM « La loi d’orientation et de lutte contre les exclusions - Dispositions de droit social », Paris Novembre 1998.
  • Ministère du Travail - Membre du Groupe d’études sur la protection de la santé en milieu de travail, 1997 – 1998.
  • Commissariat général du Plan, Les contrats aidés du secteur non-marchand, Paris, La documentation française, 2002.
  • Rapport au Conseil d’Orientation de l’emploi sur le Contrat de travail unique (avec J. Barthélémy et G. Cette), Janvier 2007.

Articles, notes de jurisprudence, et communications scientifiques

Avertissement :

Les articles, notes de jurisprudence et communications scientifiques postérieurs à 2003 sont classés sous les rubriques « Articles-Notes de jurisprudence-Communications scientifiques-Autres valorisations ». Les références antérieures sont classées par année.

2012

Articles

  • « La notion de projet important justifiant la demande d’expertise du Chsct », (avec M. Caron), Droit social 2012, 383.
  • « La liberté du travail in Liberté et droits fondamentaux », Dalloz 2012.
  • « Un droit conventionnel pour les groupements d’employeurs ? » Droit social 2012, 906
  • « La collectivité de travail ou “la belle inconnue“ », Dr.social 2012, 1006.
  • « Forfaits annuels en jours et évaluation », in Autour du forfait-jour, n° spécial, Sem.soc.Lamy, 1544, juin 2012, p. 21.
  • « À propos du télétravail et du télétravailleur après la loi du 22 mars 2012 », Les Cahiers du DRH n° 187, 2012, p. 13.

Communications

  • « Clinique du travail et histoire du droit du travail », in Séminaire Clinique du travail et droit, CNAM Paris, 13 avril 2012.
  • « Syndicats, syndicalisme et démocratie sociale », Colloque Paris 2, 16 mai 2012.
  • « Les conditions de travail au 2e siècle », Journées G. Lyon Caen et AFDT, Paris, 29 mai 2012
  • « Le bien être au travail », Congrès national de Médecine du travail, Clermont Ferrand, 6-7 juin 2012.
  • « La collectivité de travail », Colloque de droit social, Montpellier, 8 juin 2012.
  • « L’externalisation de l’emploi et la protection de la santé des travailleurs », Colloque Santé Travail, Université Laval, Quebec, 14-16 juin 2012.
  • Séminaire « Droit social et égalité », Département de droit social IRJS , « L’égalité est elle soluble dans la diversité ? », septembre 2012.
  • « L’obligation de résultat en matière de santé au travail. À l’impossible l’employeur est tenu ? » (avec S. Fantoni), Colloque de la Revue Droit social, Paris, 16 nov. 2012.
  • « Le corps du travailleur, Maison des sciences de l’Homme », Nice, 22 novembre 2012.
  • « La volonté en droit du travail », Communication au Laboratoire de droit social, Paris 2, Paris,14 décembre 2012.

Autres valorisations

  • Association française de droit du travail et de la sécurité sociale, « Retraite et emploi des seniors », Cour de cassation , Paris, 27 janvier 2012.
  • « Le document unique d’évaluation des risques », Journée Lamy, 2 févr. 2012.
  • ERE, La question de la pénibilité en 2012, Paris 5 avril 2012.
  • Association pour l’étude juridique des questions sociales, « Le CHSCT aujourd’hui », Paris 1, 10 avr. 2012.
  • Association nationale des docteurs en droit et Barreau de Paris, « L’inaptitude médicale », 3 mai 2012.
  • Journée Lamy

    • - « Le document unique d’évaluation des risques », Paris, septembre 2012;
    • - « Les addictions en entreprise », Paris Octobre 2012.

2011

Articles

  • « Vivre dignement de son travail : entre salaire et revenu garanti », Droit social 2011, 18.
  • « La liberté du travail » in Libertés et droits fondamentaux, Dalloz 2011, 805.
  • « La réforme des retraites : entre le clair et l’obscur », Droit social 2011, 256.
  • « La responsabilité civile de l’employeur : autour de quelques tendances du droit social contemporain », in L’année sociale 2010. Axe droit Lamy, p. 41 et s.
  • « L’obligation de sécurité de résultat... encore et toujours », Cah.dr.entreprise, n°1/2011 , p. 40.
  • « L’effort humain. Regards sur la pénibilité au travail », ( avec M. Caron ), D. 2011, 1576.
  • « L’adaptation négociée des effectifs : l’œuvre palimpseste », Droit social 2011, 670.
  • « Drogue(s) et travail : des liaisons dangereuses », Dr. social 2011, 674.
  • « Sécurité professionnelle, sécurité sociale, sécurité sociale professionnelle-Quelques gammes autour de trois expressions », Droit social 2011, 1300.
  • « Vers une réparation intégrale du risque professionnel... », in Assurance et protection sociale, Dalloz, 2011, 121.
  • « Inaptitude, invalidité, handicap : l’image du manque et droit social », (avec M. Caron) RDSS 2011, 862.
  • « La réforme de la médecine du travail n’est plus (tout à fait ) un serpent de mer » (avec M. Caron), JCP S 2011, 1421.
  • « Temps de travail et articulation des sources », in Les rencontres de la chambre sociale de la Cour de cassation, LGDJ 2011.
  • « L’articulation des normes contractuelles et conventionnelles et des usages », in L’articulation des normes en droit du travail, Economica, 2011, 163.
  • « Un avenir pour la santé au travail sans “aptitude périodique“ est possible » ( avec S. Fantoni,G. Leclercq et P. Frimat ), JCP S 2011, 1541.
  • « Mise à disposition de salariés, prêt de main d’œuvre et marchandage », Les Cahiers du DRH, n° 192, 2011, p. 41.
  • « Les discriminations fondées sur l’âge après la réforme des retraites », Les Cahiers du DRH n° 175, 2011, p. 3.

Notes de jurisprudence

  • « Réentrainement au travail et rééducation professionnelle » (Cass.soc., 12 janv. 2011, JCP S 2011, 1120).
  • « Prolongation d’arrêt de travail et inaptitude » (Cass.soc., 5 janv. 2011, JCP S 2011, 1094).
  • « Obligation de sécurité de résultat : dura lex » (Cass. soc., 6 oct. 2010, JCP S 2011, 1043.
  • « Inaptitude médicale constatée après une seule visite » (Cass. soc., 16 déc. 2010, JCP S 2011, 1044.
  • « Visite médicale de reprise », (Cass. soc. 6 oct. 2010, JCP S 2011, 1027)
  • « Salarié protégé licencié pour inaptitude médicale » (Cass.soc., 30 juin 2010, JCP S 2011, 1028).
  • « Champ d’application de la protection spéciale » (29 juin 2011 JCP S 2011, 1443).

Communications scientifiques

  • « L’articulation des normes contractuelles et conventionnelles et des usages », Laboratoire de droit social, Paris 2, 11 mars 2011.
  • « La réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles », Institut des Hautes Etudes de la Protection Sociale, Paris, 17 mars 2011.
  • « Le temps de travail. Journée de droit social de la Chambre sociale de la Cour de cassation », Paris Cour de cassation, 18 mars, 2011.
  • « Sécurité sociale, sécurité professionnelle, sécurité sociale professionnelle », Journée en l’honneur du Pr. JP Chauchard, Nantes, sept. 2011.
  • « Les nullités en droit du travail »,  Communication Laboratoire de droit social, Paris 2, 8 déc. 2011.
  • « Premières journées France Québec en Santé Travail, (Re) connaître la pénibilité », Lille 13 décembre 2011.

Autres valorisations

  • Journée Lamy « Les risques psycho-sociaux dans l’entreprise », Paris 7 février 2011.
  • Journée Sciences Po Paris, « Les retraites » , Paris 10 mars 2011.
  • « Responsabilité et missions des médecins du travail », Rennes 5 et 6 avril 2011.
  • « La pénibilité après la loi portant réforme des retraites », Séminaire annuel des directeurs Agirc-Arrco.
  • « Santé au travail, Formation des avocats du Sud-Est », Ajaccio, 1 et 2 septembre 2011
  • Journée Lamy « Pénibilité », Paris 19 septembre 2011.
  • ISST Paris 1, Journée de droit social, « La réparation du risque professionnel » 22 septembre 2011.
  • Ateliers Omnidroit Droit social , « La nouvelle donne en matière de santé au travail », Avignon, 7 oct. 2011.
  • Journée Lamy, « La montée en puissance du CHSCT », Paris, 10 octobre 2011.
  • Journée Lamy, Les risques psycho sociaux, Paris 17 novembre 2011.

2010

Articles

  • « L’aptitude et l’inaptitude professionnelles de la personne handicapée dans la jurisprudence française », in Contentieux et handicap (dir. S Amrani Mekki et A. Boujeka), Publication IRJS Institut Tunc, 2010.
  • « La maladie du salarié au prisme de la distinction de la vie personnelle et de la vie professionnelle », Droit social 2010, 56.
  • « Les conventions de forfait », Droit social 2010, 387.
  • « L’article L 1 du Code du travail au miroir des exigences de la démocratie sociale », Droit social 2010, 519.
  • « Les risques psycho-sociaux », in L’année sociale 2009. Axe droit Lamy 2010.
  • « L’interprétation des dispositions du nouveau code du travail », in Le nouveau code du travail, Sem.soc.Lamy, n° 1472/2010 suppl. p. 47.
  • « La représentation du personnel dans les groupes de sociétés », Droit social 2010, 771
  • « Les “amis“ de nos “amis“ », JCP S 2010, act. 550.
  • « Le droit de la sécurité sociale confronté aux nouveaux risques professionnels » (avec M. Caron), RDSS 2010, 593.
  • « La protection des salariés au regard de la dégradation environnementale », in Droit du travail et droit de l’environnement, Lamy Axe Droit 2010, p. 215.

Notes de jurisprudence

  • « Le droit d’alerte économique du comité d’entreprise et l’étendue de la mission de l’expert désigné », Bull. Joly Sociétés, 2010, 1, p. 18.
  • « Des rapports entre l’inaptitude médicale et le harcèlement moral », (Cass. soc., 28 janv. 2010, JCP S 2010, 1139).
  • « Inaptitude médicale après une seule visite », (Cass. soc., 20 janv ; 2010, JCP S 2010, 1127).
  • « Recherche de reclassement du salarié inapte », (Cass. soc. 6 janv. 2010, JCP S 2010, 1128).
  • « Temps de travail dans les transports et horaires d’équivalence », (Cass. 25 nov 2009, JCP S 2010, 1025).
  • « À propos du licenciement pour inaptitude médicale d’un salarié protégé », (Cass. soc., 10 nov. 2009, CE 7 oct. 2009,JCP S 2010,1031et 1032).
  • « La place centrale du médecin du travail », (Cass. soc., 14 oct. 2009 et 10 nov. 2009, JCP S 2010, 1009).
  • « Le rôle de l’inspecteur du travail en matière d’inaptitude médicale », (CE 20 nov. 2009, JCP S 2010, 1010).

Communication scientifiques

  • « La place des partenaires sociaux dans l’élaboration des réformes », in Entretiens du Conseil d’Etat, Paris , Février 2010.
  • « Les restructurations en Europe », Séminaire du Curapp Amiens, Université Jules Verne, 30 mars 2010.
  • « Les groupes de sociétés et les institutions représentatives du personnel », Coll. Laboratoire Université Paris II, Sénat, 21 mai 2010.
  • « L’interprétation des dispositions du nouveau code du travail », Coll. Toulouse « Le nouveau code du travail . Deux années d’application » , Toulouse Capitole, 27-28 mai 2010.
  • « Vivre dignement de son travai »l, in Coll. Gérard Lyon Caen, Université Paris 1- Association Française de Droit du Travail, 29 septembre 2010.
  • « RSE et droits fondamentaux », in Séminaire RSE ANR Lille 1, 16 nov. 2010.
  • « La rémunération des cadres », in Matinée Débat du Centre de formation permanente de l’Université Paris II, Paris, 4 novembre 2010.

Autres valorisations

  • Journée de formation Experts Secafi. CHSCT , Paris, 4 février 2010.
  • Communication Union des Industries Chimiques sur « Les risques psycho-sociaux », Paris Puteaux, 15 févr. 2010.
  • Matinéé Lamy, « Les risques psycho sociaux », Paris, 15 mars 2010.
  • Journée Santé Travail –Chambre sociale de la cour d’appel de Douai/Institut de santé au travail du Nord de la France, Lille, 17 mars 2010.
  • Journée Lamy, « Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail », Paris, 22 mars 2010.
  • Journée de formation Agirc Arrco, Paris, 17 juin 2010.
  • Matinée Liaisons sociales, « Le reclassement » , Paris, 1er juillet 2010.
  • Université Rennes 2, Cycle de formation des médecins du travail, 2 septembre 2010.
  • Ordre des avocats au Barreau de Nîmes, « L’articulation des normes en droit du travail », Nîmes, 10 sept. 2010.
  • Journées Lamy , « Les risques psycho-sociaux », Paris, 21 sept. 2010.
  • Ateliers Omnidroit, Droit social, Les risques psycho sociaux, Avignon, 7 octobre 2010.
  • Matinées Lamy, « Les pratiques addictives en entreprise », Paris, 22 oct. 2010.
  • Matinée du Centre de formation permanente Paris 2, « La rémunération des cadres », Jeudi 4 novembre 2010.

2009

Articles

  • « L’évaluation du salarié sous le regard du juge », Dr. social 2009, p. 48.
  • « Prendre le droit du travail ( et le contrat de travail ) au sérieux », JCP S 2009, Act 41
  • « Le représentant syndical au CHSCT »,  Dr. social 2009, p. 181.
  • « La négociation d’un accord d’entreprise avec des élus », JS Lamy 2009, 251-1.
  • « Un déplacement ambigu du centre de gravité de la lutte contre la pauvreté », RDSS 2009, p. 264.
  • « Laisser sa chance à l’intelligence collective dans l’entreprise » (avec M. Caron), Dr. social 2009, p. 425.
  • « Les élections professionnelles dans l’entreprise », Dr. social 2009, p. 648.
  • « Sans culotte, sans vertu ? » ( avec C. Puigelier ), in La vertu, Académie des sciences morales et politiques, PUF 2009.
  • « Le RSA . Un déplacement ambigu du centre de gravité de la lutte contre la pauvreté », RDSS 2009, p. 264.
  • « Le droit de la santé au travail ( à propos de quelques arrêts récents) », JCP S 2009, 1292.

Notes de jurisprudence

  • Notes au JCP social : Sous Cass. soc. 28 oct. 2008, ( n° 1041), 26 nov. 2008 (n° 1054) ( avec S. Fantoni ), 28 nov. 2008 ( n° 1065), 13 nov 2008 (n° 1085), 26 nov 2008 (n° 1095 ), 21 janv. 2009 ( n° 1189 ), 4 mars 2009 (1190) , 28 janv. 2009 (1226), 25 mars 2009 (1227), 21 janvier 2009 (1251) , 16 juin 2009 (1438),8 avril 2009 (1739), 7 juill. 2009 ( 1441 ), 16 sept. 2009 (n° 1523), 30 juin 2009 (n° 1524 ).

Communications scientifiques

  • « Les élections professionnelles dans l’entreprise », Colloque Paris II, Paris Sénat, 10 avril 2009.
  • « La négociation collective dans l’entreprise sur les séniors », Colloque DPRT Montpellier, 5 juin 2009.
  • « L’inaptitude professionnelle de la personne handicapée », Colloque CNRS Atharep, 19 juin 2009.
  • « La prestation de travail », in Colloque Travail Identités Métier : quelles métamorphoses ? Collège de France, 23-25 juin 2009.
  • Colloque Franco Québécois sur la santé au travail, Lille 5 juin 2009 (Rapport de synthèse ).
  • « Le travailleur pauvre », in Colloque COMPTRASEC (Droit international et européen du travail ), Bordeaux, 28 juin 2009.
  • La maladie du salarié, in Colloque de la Revue Droit social, Paris , 23 oct. 2009.

Autres valorisations

  • « Liquidation judiciaire et licenciement pour motif économique », Entretiens de la sauvegarde, Paris, Maison de la Chimie, 26 janvier 2009.
  • « L’emploi des seniors après la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 », Paris, Matinée Lamy, 9 février 2009.
  • « La santé au travail », Journée d’étude Sciences po. Paris, 9 avril 2009.
  • « Droit social et nouvelles technologies. Questions d’actualité », Association des employeurs de la prévoyance, Paris 18 juin 2009.
  • « Aspects juridiques de la santé au travail, Formation des juges départiteurs », Ecole nationale de la magistrature Paris, 30 sept. 2009.
  • « Risques psychosociaux », Journées Lamy, 12 oct. 2009.

2008

Articles

  • « Santé au travail vs pouvoir de direction-Un retour de la théorie institutionnelle de l’entreprise », Dr. social 2008, p. 519.
  • « Le licenciement pour inaptitude médicale », Dr. social 2008, p. 941.
  • « Santé au travail : l’ère de la maturité », JS Lamy 209-2008, p. 3.
  • « La recodification des dispositions relatives à la procédure de licenciement pour motif personnel », JCP S 2008, 1269.
  • « L’acmé de l’obligation de sécurité du chef d’entreprise », Sem.soc. Lamy, n° 1346, mars 2008.
  • « Sécurisation des parcours professionnels et mobilité dans l’entreprise », Sem.soc. Lamy, n° spécial Sécurisation des parcours professionnels , avril 2008, p. 35.
  • « L’égalité au risque de la diversité », Archives de philosophie du droit 2008, p. 141.
  • « Le principe de libre exercice d’une activité professionnelle », in Les principes dans la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation, Paris, Dalloz, 2008.
  • « La contractualisation collective de l’instance », in La contractualisation de la production normative, Dalloz, 2008.
  • « La rupture conventionnelle du contrat de travail après la loi du 25 juin 2008 », JCP S 2008, 1365.
  • « L’égalité de rémunération entre les hommes et les femmes », Dr. social 2008, p. 1051.
  • « Brèves et intempestives remarques sur l’accord sur la modernisation du marché du travail », JCP S 2008, 76.
  • « L’accord national interprofessionnel sur le stress au travail : entre lumière et ombre », JCP S 2008, 483.
  • « Une illustration du lien entre droit du travail et droit de la sécurité sociale : les présomptions de faute inexcusable et l’impératif de prévention », RDSS 2008, p. 1140.
  • « Enseigner le droit, questions d’éthique », Education permanente 2008, n° 175, p. 57.

Notes de jurisprudence

  • Sous Cass. soc., 22 janv. 2008, Dr. social 2008, p. 505 (à propos de l’utilisation de la messagerie électronique de l’entreprise).
  • Sous Cass. soc, 23 oct. 2007, Dr. social 2008, p. 256 (Institutions représentatives conventionnelles et protection du représentant).
  • Sous Cass. civ., 2, 11 sept. 2008, RDSS 2008 , p. 1169 (Rechute d’accident du travail-Expertise).
  • Sous Cass. civ. 2, 2 oct. 2008 , RDSS 2008, p. 1170 (Présomption d’imputabilité en matière d’accident du travail).

  • Notes au JCP Social  :
  • Cass.soc., 19 mars 2008 ( n° 1333) ; Cass soc. 12 mars 2008 ( n° 1332) ; Cass. soc. Avis, 7 avr. 2008 (n° 1335) ; Cass.soc., 21 févr. 2008 (n° 1307) ;Cass.soc. 6 févr. 2008 ( n° 1204) ;-Cass. soc. 6 févr. 2008 ( n° 1185) ; Cass.soc. 12 déc. 2007 ( n° 1220) ; Cass.soc., 23 oct. 2007 ( n° 1033) ; Cass. soc., 21 février 2008 ( 1307) ; Cass. soc. 4 déc.. 200 ( n° 1186 ) ; Cass . soc. 13 déc. 2007 ( n° 1220 ) ; Cass. soc., 9 juill. 2008 ( n° 1650) ; Cass. soc. 9 juill. 2008 ( n° 1507 ) ; Cass. soc., 19 juin 2008 ( n° 1482) ; Cass. 21 mai 2008 ( n° 1434 ) ; Cass. soc. 9 juill. 2008 ( n° 1650 ).

     

Communications scientifiques

  • « Egalité de traitement et discriminations : la nouvelle donne », Paris, Sciences po., 13 mars 2008.
  • « Un nouveau droit des conditions de travail, » Colloque Un nouveau droit du travail ? , Paris 2- Sénat, 28 mars 2008.
  • « Vers un nouveau régime de responsabilité de l’employeur », Paris 23 mai 2008, Colloque Centre de droit de la protection sociale de l’Université de Montpellier 1-Conseil économique et social.
  • « La rupture du contrat de travail pour inaptitude médicale », Journées G. Lyon-Caen, Paris 1, Panthéon-Sorbonne, 28 mai 2008.
  • « L’égalité salariale entre les hommes et les femmes », Colloque Université de Montpellier, 13 juin 2008.
  • « L’entreprise in Les notions fondamentales du droit du travail contemporain, » Laboratoire de droit social, Paris 2.
  • « La place de la négociation collective en matière de conditions de travail », Institut national du travail-Capstan-Adecco, Lyon 20 novembre 2008.
  • « La sanction de l’inexécution des obligations contractuelles. L’apport du droit social », Colloque Université de Lille, Centre René Demogue de droit des contrats, Lille 12 décembre 2008.
  • Droit du travail et droit de l’environnement, Colloque Toulouse LIHRE & EJERIDD, 5 décembre 2008.

Autres valorisations

  • Journée d’études « La lutte contre les discriminations et pour l’égalité de traitement » , Institut d’études politiques de Paris, 13 mars 2008.
  • Journées d’études sur la Souffrance au travail, Lamy et Liaisons sociales, Paris 31 mars 2008
  • « La montée en puissance du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail », Paris 28 mai 2008
  • Ateliers Omnidroit, Dalloz, Avignon 6 juin 2008 , « Les responsabilités du chef d’entreprise ».
  • « L’évaluation en droit du travail », Association française de droit du travail et de la sécurité sociale, Paris 20 juin 2008.
  • « Prévention : pourquoi les entreprises n’ont-elles plus le choix », Assises de la santé au travail, Lamy/Liaisons sociales, 27 juin 2008.
  • « La montée en puissance du CHSCT », Journée Eurojuris, Paris , octobre 2008
  • Centre de formation des avocats du Nord Ouest, « Le droit européen du temps de travail », Rouen, 8 octobre 2008.
  • Convention nationale des avocats, 2008, Atelier « Protection sociale » ( animation ), Octobre 2008.
  • Ateliers Dalloz, Omnidroit, « Les risques psycho sociaux dans l’entreprise », Paris 25 novembre 2008.
  • Journées Juriforum, Lamy, « Le nouveau contrat de travail », Paris 28 novembre 2008.
  • « La sécurité en entreprise », Séminaire AREVA, Paris 3 décembre 2008.

Communications officielles et activités officielles

  • Ecole nationale de la magistrature, Formation des juges départiteurs, « La santé au travail /Le juge prud’homal et les autres juges », 12 septembre 2008
  • Ministère du travail. Direction générale du travail, Audition par le groupe de travail sur les risques psycho-sociaux- Préparation du guide à l’usage des opérations de contrôle, Paris, Direction Générale du Travail, 19 nov. 2008.

2007

Articles

  • « À propos du licenciement des salariés protégés dans le cadre d’une procédure collective », Dr. social 2007, p. 557.
  • « Droit à l’allocation aux adultes handicapés et ressources personnelles du bénéficiaires », RDSS 2007, 149.
  • « Sur quelques effets du procès verbal de carence », Dr. social 2007, p. 996.
  • « Le droit au logement et la GPEC », Gaz. Pal., 2007, n° 224-226, p. 21.
  • « À propos de l’opposabilité à l’employeur d’une décision de prise en charge d’une pathologie professionnelle », RDSS 2007 , p. 706.
  • « Les sanctions contractuelles en droit du travail », in Les sanctions contractuelles, Paris, Economica, 2007.
  • « Le rôle des instances de représentation du personnel en matière de sécurité », Dr. social 2007, p. 697.
  • « Une étrange équation : absence de quorum au premier tour des élections professionnelles = carence », Droit social 2007, p. 453.
  • « Les bénéficiaires de contrats de travail aidés. Quel modèle de relations de travail ? » Informations sociales, CNAF, n° 142/ 2007 , p. 70.
  • « Procédures collectives et licenciements économiques », in Entreprise en
    difficulté et droit du travail
    , PUF, Collection Ceprisca , 2007 , p. 17.
  • « Sur quelques effets du procès verbal de carence », Dr. social 2007, p. 996.
  • « Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Quelques développements jurisprudentiels récents », Dr. social 2007, p. 1253.
  • « Nécessité et contraintes d’une clarification législative en matière de portage salarial », Sem.soc.Lamy, n° spéc. 10 déc. 2007 , p. 95.
  • « La montée en puissance du CHSCT » ( A propos de l’arrêt Groupe Mornay , 28 nov. 2007 ), Sem. soc. Lamy, n° 1332- 2007.
  • « Les figures du couple en droit du travail », LPA n° 254-2007, p. 47.

Notes de jurisprudence

  • Mandatement syndical sous Cass.soc. , 7 nov. 2006, Droit social 2007, p. 117
  • Assurance vieillesse de la personne assurant la prise en charge d’un adulte handicapé sous Civ. 2, 14 mars 2007, Droit social 2007, p. 895
  • Représentant des salaries et conditions pour agir en justice, sous Cass.soc., 4 juill. 2007, Droit social 2007, p. 1187
  • Redressement judiciaire et consultation du personnel, sous Cass.soc., 12 sept. 2007, Dr. social 2007, p. 1228
  • Local syndical, sous Cass.soc., 26 sept. 2007, Droit social 2007, p. 1329
  • Droit à l’allocation aux adultes handicapés et ressources personnelles du bénéficiaire ( sous Civ 2, 25 oct. 2006 ), RDSS 2007, p. 149
  • Principe d’immunité de l’employeur (sous Civ. 2, 22 fév. 2007), RDSS 2007, p. 733)
  • Recours de tiers payeurs en matière de sécurité sociale ( sous Avis Cour de cassation , 29 oct. 2007, RDSS 2007, p 1123 )
  • Notes au JCP S 2007

Cass. soc., 11 juillet 2007 (n° 1862) ; Cass .soc., 4 juill. 2007 ( n° 1811) ; Cass. soc., 14 juin 2007 ( n° 1669 et n° 1670 ) ; Cass. 6 juin 2007, ( n° 1583) ; Cass soc 7 mars 2007 (n° 1315), 7 mars 2007 ( n°1298 ), 7 févr. 2007 (n° 1203), 20 & 21 déc, 11 janv 2007 ( 1172), 29 nov 2006 ( n° 1105), 15 déc. 2006 ( n° 1106), 18 oct. 2006 ( n° 1080), 7 nov 2006 ( n° 1053), 29 nov. 2006 (n° 1039)18 oct 2006 (n° 1018), 11 oct. 2006 (n° 1021, 15 nov. 2006 ( n° 1020).

 

Communications scientifiques

  • « Droit des procédures collectives et licenciement économique », Colloque Ceprisca Amiens, 23 mars 2007.
  • « Les instances de représentation du personnel et la sécurité en entreprise », Colloque Paris 2, Sénat, 30 mars 2007.
  • « L’égalité dans les relations collectives de travail », Colloque Université de Tours, L’égalité, 13 avril 2007.
  • « Le droit social du couple », Colloque Lille Institut de l’Ethique, 11 mai 2007.
  • « Les figures juridiques de la pauvreté », Colloque Université de Lille 1, 8 juin 2007.
  • « Rapport de synthèse sur le Portage salarial », Colloque Université de Nantes et Maison des sciences de l’Homme, 22 juin 2007.
  • « La contractualisation collective de l’instance » in La contractualisation de la production normative, Colloque du Centre R Demogue, Lille 11-13 oct. 2007.
  • « L’égalité au risque de la diversité », Colloque Académie des sciences morales et politiques, Paris, 16 -17 octobre 2007.
  • « Le principe fondamental de libre exercice d’une activité professionnelle », Séminaire du Laboratoire de droit social , Paris 2, 26 octobre 2007.

Autres valorisations

  • Organisation de la journée d’études de l’Institut politique de Paris sur « La gestion des âges en entreprise » ( 8 mars 2007)
  • Journées d’études Lamy (Animation) « La montée en puissance du CHSCT », Paris 19 novembre 2007
  • « La souffrance au travail. Nouvelles approches » in Juriforum Lamy et Kluwer, Paris 20 novembre 2007
  • « Le juge prud’homal et les autres juges », Formation Ecole Nationale de la Magistrature, 1er juin 2007
  • Communication au Conseil d’Orientation de l’emploi ( 25 janvier 2007) sur le Contrat de travail unique
  • « Le sort des institutions représentatives du personnel et les procédures collectives », Paris, Association française de droit du travail, 7 déc. 2007

2006

Articles

  • « Le chèque emploi service universel », RDSS 2006, p. 37.
  • « Restructurations et expertises », Droit social 2006, p. 334.
  • « La sécurité juridique et la confection de la loi », Dr. social 2006 pp 720-734.
  • « La lutte contre la discrimination syndicale. Millésime 2005 », (avec L. Bonnard-Plancke), Dr. social 2006, pp. 393-401.
  • « Le statut social des primes et des prix gagnés par des sportifs lors d’une compétition sportive » , RDSS 2006, pp. 538-544.
  • « Transformations du droit des contrats de travail aidés et permanence des solutions jurisprudentielles », RDSS 2006, p. 624.
  • « Égalité, diversité : quelles solutions ? », Dr. social 2006, novembre.
  • « La désignation du délégué syndical : questions de méthode », Dr. social 2006, p. 877.
  • « L’ANI sur la diversité : un accord à l’honneur de la démocratie sociale », Sem.soc. Lamy, décembre 2006.

Notes de jurisprudence

  • Notes au JCP social 2006.

Cass soc 1er déc. 2005 ( n° 1099) ; 14 déc. 2005 (n° 1101) ; 1er déc. 2005 (n° 1069) ;16 déc. 2005 ( n° 1070) ; 3 nov 2005 ( n° 1045) ; 2 nov. 2005 ( n° 1006) ; 26 avr. 2006 ( n° 1497) ; 4 avr. 2006 ( n° 1443), 22 févr. 2006 ( 1406) ; 15 mars 2006 (n° 1403) ; 28 févr. 2006 (n° 1409) ; 28 mars 2006 ( n° 1381) ; 28 mars 2006 ( 1382)15 mars 2006 (n° 1354) ; 21 mars 2006 (n° 1354 ; 22 févr. 2006 (n° 1294) ; 8 mars 2006 (n° 1295) ; 22 févr. 2006, (n° 1277) ; 7 févr. 2006 (n° 1256) ; 31 janv. 2006 (n° 1257) ; 21 janv. 2006 (n° 1260) ; ; 31 janv. 2006 (n° 12010) ; 25 janv. 2006 (n° 1211) ; 16 déc. 2005 (n° 1158) ; 11 janv. 2006 (n° 1134) ; 12 janv. 2006 (n° 1139) ; Cass soc 22 mars 2006 ( n° 1518) ; 15 mars 2006 (n° 1356) ; 21 mars 2006 (n° 1354) ; 22 fé 2006 (n° 1277) ; 26 av. 2006 (n° 1674) ; 22 mars 2006 (n° 1497) ; 4 avr. 2006 (n° 1443) ; 22 fev 2006 ( n 1406) ; 28 mars 2006 (n° 1381) ; 12 juill. 2006 (n° 1693) ; 12 juill 2006 (n° 1754) ; 31 mai 2006 (n° 1612) ; 31 mai 2006 (n° 1615) ; 28 juin 2006 (n° 1794) ; 28 juin 2006 (n° 1728) ; 23 mai 2006 (n° 1640) ; 31 mai 2006 (n° 1577) ; Civ 3, 11 mai 2006 (n° 1565) ; 28 mars 2006 (n° 1567) ; 10 mai 2006 (n° 1537) ; 28 juin 2006 ( n° 1814) ; 20 sept 2006 ( n° 1861), ; 22 mars 2006 (n° 1518) ; 20 sept 2006 (n° 1890) ; 20 sept. 2006 (n° 1919) ;31 oct 2006 (n° 1948).

  • Notes à la Revue de droit sanitaire et social

    Civ. 2, 15 nov. 2005 ( pathologie professionnelle, 2006, p. 166) ; 13 déc. 2005 (affiliation au régime général de sécurité sociale, 2006, p. 167) ; 9 févr. 2006 (Intégration dans l’assiette des cotisations de sécurité sociale des avantages servis par un comité d’entreprise, p. 375) ; 18 janv. 2006 ( intégration dans l’assiette des cotisations de sécurité sociale d’une bourse d’étude versée par l’entreprise, p. 377) ; Cour de cassation, Avis du 26 juin 2006 (Divorce et qualité d’allocataire ; p. 945)

  • Notes à Droit social

    - « Élections professionnelles et représentativité syndicale », sous Cass. soc. 13 sept. 2005, Dr. social 2006 , p. 235.

    - « Révocation du mandat syndical », sous Cass. soc. 25 oct. 2005, Droit social 2006, p. 239.

    - « Mouvement collectif et qualification de la grève », sous Cass. soc., 11 jan. 2006 , Droit social 2006, p. 470.

    - « Élections professionnelles : à propos de la recevabilité du pourvoi en cassation » sous Cass. soc., 25 janv. 2006, Dr. social 2006, p. 469.

Communications et journées d’études

  • « Les effets des nouvelles méthodes de régulation sociale : vers des conditions de travail socialement responsables », Institut national du travail et de la formation professionnelles , Marcy L’Etoile, 15 & 16 mars 2006.
  • « Les évolutions de la réglementation du licenciement économique », Colloque CERCRID, Université Jean Monnet, Saint Etienne , 17 mars 2006.
  • « Le droit du licenciement pour motif économique », Journée Lamy, Paris , 6 avril 2006 et 12 juin 2006.
  • « La sécurité juridique et la confection de la loi », colloque Université de Paris 2 , Laboratoire de droit social, Sénat , 7 avr. 2006.
  • « À propos du contrat de travail unique », Communication au Conseil d’Orientation de l’Emploi (Conseil d’analyse stratégique), 17 mai 2006.
  • « Égalité, diversité : quelles solutions ? » (avec L. Bonnard-Plancke, MCU Université de Picardie), Colloque Institut international et européen du travail, Université de Montpellier, 9 juin 2006.
  • « Les obligations de sécurité de l’employeur », Journées prud’homales, Aix en Provence, Faculté de droit, Université Paul Cézanne, 23 juin 2006.
  • « L’action de l’inspection du travail en matière de santé au travail », Journée de l’INTEFP , Lyon , 19 sept. 2006
  • « L’impératif de sécurité au travail », Colloque CGT « La santé au travail en démocratie », Lyon 6 nov. 2006.
  • « Égalité et discrimination », Juriforum Paris, décembre 2006.
  • « La santé au travail », Journées Liaisons sociales, Paris décembre 2006.

2005

Articles

  • « Action en justice du syndicat et action de groupe », in L’opportunité d’une action de groupe en droit des sociétés ?, Paris PUF 2005, p. 39.
  • « Le syndicat dans l’espace du procès », in Mélanges en l’honneur de J.P. Royer, Lille 2005.
  • « Le contrat d’accompagnement dans l’emploi », Dr. social 2005, p. 440.
  • « Le licenciement pour motif économique après la loi de cohésion sociale, Regards sur l’actualité », mars 2005, Paris, La documentation française, Regards sur l’actualité, 311/2005, p. 37
  • « L’incidence des transferts d’entreprise sur les instances de représentation du personnel », Dr. social 2005, p. 752.
  • « Regards sur la discrimination syndicale » , J. S. Lamy, numéro spécial été 2005.
  • « Le travail à temps partagé ou “pourquoi faire simple quand...“ » (Loi n° 2005-882, art. 22) , JCP Social n° 11-2005, p. 1118.
  • « En relisant Gounot. De la doctrine en général et du courage intellectuel en particulier », Droit social 2005.
  • « Changer le regard sur les seniors », Semaine sociale Lamy n° 1234 , 31 oct. 2005, p. 6.
  • « Groupements d’employeurs et Travail à temps partagé », Dr. social 2005, p. 1133.
  • « L’incidence des transferts d’entreprise sur les instances de représentation du personnel », Dr. social 2005, p. 752.

Notes de jurisprudence

  • Pour mémoire : chronique mensuelle de Relations individuelles du travail ( TPS)

  • Notes à la Revue de droit sanitaire et social

    - « Accident du travail. Pathologie apparue progressivement », observ. sous Civ 2, 18 oct. 2005, Revue de droit sanitaire et social 2005, p. 1065

    - « Maladie professionnelle (amiante) et faute inexcusable », observ sous Civ 2, 11 oct. 2005, Revue de droit sanitaire et social 2005, p. 1063

    - « La remise de majorations de retard en matière de sécurité sociale », observ. sous Civ 2 , 18 janv. 2005, Revue de droit sanitaire et social , 2005, p. 338

    - « L’affiliation d’un journaliste pigiste à la sécurité sociale », observ.sous Civ. 2, 18 janv. 2005, Revue de droit sanitaire et social 2005, p. 340

    - « Cotisations, travail dissimulé et solidarité », observ. Sous Civ. 2, 16 nov. 2004, Rev.dr.san. soc. 2005, p. 162

    - « Action contre tiers responsable », observ. sous CE 10 nov. 2004, Rev.dr.san. soc. 2005, p. 164

    - « Reconnaissance du caractère professionnel d’une pathologie et code de procédure civile », observ. sous Civ2, 18 oct. 2005, Revue de droit sanitaire et social 2005, p. 1067

  • Notes à Droit social

    - « Action en justice du comité d’entreprise », obs. sous Cass. crim. 6 avril 2005, Droit social 2005, p. 825

    - « Droit aux allocations de chômage-Inaptitude au travail », obs. sous Cass. soc. 22 févr. 2005, Dr. social 2005, p. 591

    - « Droit aux allocations d’assurance chômage et inaptitude au travail », note sous Cass. soc. 22 févr. 2005, Dr. social 2005, p. 592

  • Autres

    - « Le droit du salarié à temps partiel d’obtenir un emploi à temps plein », obs. sous Cass. soc. 20 avr. 2005, JCP , édi. S, 2005, n° 1007

    - « A propos du refus d’un changement des conditions de travail », obs. sous Cass. soc. 11 mai 2005, JCP éd. S, 2005, n° 1008

    - « Le licenciement économique d’un salarié protégé », obs. sous Cass. soc. 5 avr. 2005, JCP 2005, éd . S, n° 1016

    - « La réintégration de salariés licenciés pour motif économique », JCP Social n° 2-2005, p. 1035

Communications et journées d’études

  • « Le licenciement pour motif économique après la loi de cohésion sociale », Journées Lamy, Paris, 31 janvier 2005.
  • « La sécurité sociale des expatriés », Colloque Université de Montpellier 1 « L’expatriation », Bruxelles, 18 mars 2005.
  • « L’impact du transfert d’entreprise sur les instances du personnel », Colloque Université de Paris 2, Paris 25 mars 2005.
  • « Le maintien dans l’emploi des “seniors “-Approche juridique » , Colloque Paris 1- Cisme, Paris, Université Panthéon-Sorbonne, 21 sept. 2005.
  • « Pratiques addictives dans l’entreprise : les responsabilités », Colloque Institut de recherche Médecine agricole, Lille 6 octobre 2005.
  • « Colloque Parents avec une déficience intellectuelle, Quelles responsabilités parentales ? » , avec A. Haudiquet, Lille, 22-23 octobre 2005.
  • « Restructurations et expertises », Colloque Droit social, Les restructurations, Paris , 1er décembre 2005.
  • « Les droits sociaux : quelle effectivité ? », Colloque de l’Ordre des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, Paris, 8 décembre 2005.
  • « La discrimination syndicale », in Journées d’études Jurisclasseur, Paris, Décembre 2005.

2004

Articles

  • « Le CHSCT et la réduction du temps de travail », Droit social 2004, p. 362.
  • « Les droits de la défense dans le contentieux de la sécurité sociale », Revue de droit sanitaire et social , 2004, p. 406.
  • « La négociation du contrat de travail », Rapport de synthèse, Paris , Dalloz , Thèmes et commentaires, 2004.
  • « Du respect de la contradiction et des droits de la défense dans le précontentieux de la sécurité sociale », Rev. dr. san. soc. , 2004, p. 954.
  • « M. Leroy et la question syndicale », in Mélanges en l’honneur de J. Pélissier, Paris , Dalloz, 2004.
  • « La réception de la question sociale par la doctrine civiliste à la fin du 19e siècle », in Les acteurs du droit du travail, P.U. Rennes 2004.

Notes de jurisprudence

  • Pour mémoire : Chronique mensuelle « Relations individuelles du travail » (TPS)

  • Notes à Droit social

    - « Sur la situation du délégué du personnel au regard de l’assurance chômage », Droit social 2004, p. 117

    - « L’assurance chômage des intermittents du spectacle », Cass. soc , Droit social 2004, p.439

  • Notes à la Revue de droit sanitaire et social
  • Chronique trimestrielle de droit de la sécurité sociale

Communications et journées d’études

  • « L’amiante et le droit de la responsabilité », Cour de cassation- Institut des hautes études sur la justice, Paris, 10 fév. 2004.
  • « L’action syndicale en matière économique », Colloque Amiens 18 mars 2004, « La class action »
  • « Les rapports collectifs de travail dans le Rapport De Virville », Colloque Université de Toulouse, 29 mars 2004.
  • « La négociation du contrat de travail », Rapport de synthèse, Colloque IEEIT Université de Paris 2, Paris, 26 mars 2004.
  • « La négociation collective dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux », Colloque IEEIT Montpellier , 11 juin 2004 (avec L. Bonnard-Plancke).
  • « La responsabilité sociale de l’entreprise », Colloque Bordeaux Comptrasec, Juillet 2004.
  • « Le système français de protection sociale et la réduction des inégalités sociales », Pékin-Chengdu, Décembre 2004.
  • « La santé au travail » in Séminaire de l’association pour l’étude juridique des questions sociales , Paris, 10 décembre 2004.

<H1 CLASS="western">Activités scientifiques antérieures à 2004 </H1>

Publications

2003

  • « Le contrat de travail. Modèle ou anti-modèle du droit civil des contrats ? » in La nouvelle crise du contrat, Paris Dalloz, Thèmes et commentaires, 2003, p 197.
  • « Brèves remarques sur le statut de l’apprenti », note sous Cass. soc. 16 oct. 2002 (deux arrêts), D. 2003, p 576.
  • « Un professeur engagé : Eugène Duthoit, Doyen de la faculté catholique de droit de Lille », Revue d’histoire des Facultés de droit et de la science juridique, décembre 2002.
  • « Travail et santé mentale », Semaine sociale Lamy, 5 février 2003.
  • « Le droit de la santé en milieu de travail : un droit en mouvement ? », Droit ouvrier, 2003, p. 82.
  • « Démission motivée = licenciement sans cause réelle et sérieuse : l’équation infernale », Lamy social , n° 167, mars 2003.
  • « La jurisprudence relative à la prise d’acte de la rupture : quelles conséquences ? », Jur. Soc. Lamy (JSL), n° 122-2003, p. 4.
  • « Sur les conditions d’attribution des allocations chômage », note sous Cass. soc. 11 mars 2003, Dr. Social 2003, p. 558.
  • « Assurance vieillesse et assurance chômage. Le chantier ne fait que commencer », Dr. social 2003, p. 948.
  • « Droit civil et droit social. L’invention du style néo-classique chez les juristes français au début du 20e siècle », in Le droit civil, avant tout un style ? Thémis, Montréal, 2003.

2002

  • « Nouvelles technologies de l’information et de la communication et nouvelles pratiques d’expertise », Droit social 2002, p. 54.
  • « La législation sur les licenciements pour motif économique », Regards sur l’actualité (La Documentation Française), n° 279, mars 2002, p. 3.
  • « L’ordre des licenciements après la loi de modernisation sociale », Gaz Pal 20-21 sept. 2002, p 22.
  • « Le régime juridique du congé parental », note sous Cass. soc. 12 mars 2002 et 26 mars 2002, D 2002, p. 263.
  • « Des corps intermédiaires dans la République » (avec Laetitia Plancke), Le Monde initiatives, Décembre 2002.

1999

  • « Un autre regard sur l’exclusion », Droit social 1999, p. 211.
  • « Sécurité sociale et sécurité sanitaire », Revue de droit sanitaire et social 1999 , p. 37
  • « Les organismes sociaux dans la lutte contre les exclusions », Revue de droit sanitaire et social 1999, n° spécial La loi contre les exclusions du 29 juillet 1998.
  • « Le contentieux de l’ordre des licenciements », un contentieux stabilisé : Gaz. Pal. 1999.
  • « À propos des contrats à durée déterminée dits d’usage », TPS 1999.
  • « Congé parental et convention de conversion », note sous Cass. soc 6 juill. 1999 : D. 1999, p. 66.
  • « Le contentieux pénal de la durée du travail », Semaine sociale Lamy, n° spécial Le contentieux de la durée du travail, n° 958/1999.
  • « La protection de la santé du travailleur. Approche juridique de la notion de prévention », Dalloz, Thèmes et commentaires, 1999, p. 29.

1998

  • « De la consultation à la négociation : questions de procédures », Droit social 1998, p. 321.
  • « Travail à temps partiel et ordre des licenciements », Observations sous Cass. soc.3 mars 1998, Droit social 1998, p. 508.
  • « Travail à domicile et sécurité sociale », Revue de droit sanitaire et social 1998, p. 342
  • « La maladie du salarié et la poursuite de la relation de travail », TPS 1998, chr. 15.
  • « Le médecin du travail et la décision relative à l’aptitude du salarié », TPS 1998 , chr. 18.
  • « Licenciements économiques et plan social : quel délai pour procéder aux licenciements ? », note sous Cass. soc. 7 oct. 1998,Droit social 1998 , p. 1049.
  • « Le risque pénal de l’externalisation », Petites Affiches, 1998 , 9 déc. 1998 , p. 37.

1997

  • Words, words,words... Gaz Palais, n° special Le droit du licenciement économique, janvier 1997.
  • « Le contrôle judiciaire du licenciement pour motif économique », in Les licenciements pour motif économique, Litec, 1997.
  • « Actualité du licenciement économique : Travail et protection sociale », 4/ 1997.
  • « Les exonérations de charges sociales : un outil pour la politique de la ville ? » Revue de droit sanitaire et social 1997, p. 596.
  • « L’application du droit individuel du travail dans les procédures collectives », TPS 10/1997.
  • « L’ordre des licenciements », RJS 1997, p. 811.

1996

  • « La question de l'ordre des licenciements. À quand la clarification ? », Droit social, 1996, p 26.
  • « La question de l'ordre des licenciements : une évolution significative de la jurisprudence de la Cour de cassation », note sous Cass soc 23 janv 1996, D . 1996, 250.
  • « Le droit social du dirigeant non salarié », Revue juridique de l'Ile de France, juillet 1996.

1995

  • « L'application du principe d'égalité de traitement aux travailleurs précaires », Dr social 1995, p 855
  • « La naissance de la sécurité sociale et la doctrine juridique française », Revue du Comité régional d'histoire de la sécurité sociale, novembre 1995.
  • « À propos de l'accord du 6 septembre 1995 », Droit social, 1995, p 961.
  • « Âge, vieillissement et droit du travail », Revue juridique d'Ile de France, décembre 1995, p. 29.

1994

  • « Plans sociaux : un outil de sélection du personnel ? », Droit social 1994, p. 464
  • « La modification du contrat de travail du salarié protégé » in Mélanges en l'honneur d'H. SINAY, Lang edit., 1994.
  • « Âge et travail-Aspects juridiques », Gérontologie et société, n°70, 1994.

1993

  • « Le travailleur vieillissant », Droit social 1993, p. 932.

1992

  • Employed or Self-Employed“, (Rapport pour la France), in Bulletin of Comparative Labour Relations n. 24-1992, (en anglais).

1991

  • « Faut-il brûler l'article L 241-10-1 du Code du travail ? », in XXI Journées de Médecine du travail, Masson, 1991.
  • « Le droit des revenus professionnels du mineur », in L'enfant, la Famille et l'Argent, Paris LGDJ, 1991.

1990

  • « Les plus pauvres sont-ils représentés ?  Qu'apporte le droit du travail ? » in Quart-Monde 1990, p. 33.

1989

  • « Vers une responsabilité collective en matière de risque technologique majeur », Ensemble 2/89.

Communications

2003

  • « Le rôle des acteurs de l’entreprise en matière de harcèlement au travail », Journée d’études du Juris-Classeur, Paris , 14 mars 2003.
  • « Prise d’acte ou démission motivée ? » Matinées Débats, Lettre des juristes d’affaires, Paris, 18 mars 2003.
  • « Journées d’études sur l’inaptitude médicale au travail », Cour d’appel de Douai, Chambre sociale, 25 mars 2003.
  • « La réception de la question sociale par la doctrine civiliste à la fin du 19e siècle », Colloque Les acteurs du droit du travail, Nantes sept. 2003.
  • « Baux commerciaux et droit du travail », in Colloque Cinquantenaire des baux commerciaux, Université de Lille 2, Sept 2003
  • « Le droit à la santé en France et au Québec », avec MC Prémont (Professeur McGill, Montréal) , Colloque de AEFQ, Paris, oct. 2003.
  • « La réception du fait de grève par la doctrine juridique civiliste entre 1864 et 1914 » (avec L. Bonnard-Plancke), Colloque CNRS Centre d’histoire judiciaire, Lille 4-5-6 décembre 2003.

2002

  • « Travail et santé mentale », Colloque IEEIT, Université de Montpellier Juin 2002.
  • « Les responsabilités des experts », INRS Nancy, 24 sept. 2002.
  • « La médecine du travail en 2002 », Journée du service médical du travail d’Air France, Roissy CDG, octobre 2002.
  • « Droit de la santé en milieu de travail. Réparation. Répression. Prévention », Colloque Commission sociale du Syndicat des avocats de France, Paris, Université Dauphine, Décembre 2002.

2001

  • « Le contrat de travail. Modèle ou anti-modèle du droit civil des contrats ? » Colloque Demogue, Lille, mai 2001.
  • « NTIC et nouvelles pratiques d’expertise », Colloque de la Revue Droit social, Paris octobre 2001.

1999

  • « La dérégulation du marché du travail privé-Une dérégulation à la française ? », Comm. Colloque International, Université du Littoral, Les mutations du travail en Europe, Dunkerque-Boulogne mars 1999.
  • « Normes sociales européennes et déplacements de salariés », Colloque Université de Paris II, Institut d’Etudes Européennes et Internationales du Travail, 2 avril 1999.
  • « Les outils juridiques de la prévention sur les lieux de travail », Colloque Université de Toulouse, LIHRE, 28 mai 1999.
  • « Le contentieux pénal de la durée du travail », Colloque Université de Montpellier, CAPEB, 29 mai 1999.

1998

  • « De la consultation à la négociation : questions de procédure », communication Colloque de la Revue Droit social, Paris, Janvier 1998.
  • Communication dans le cadre de la Conférence organisée par les éditeurs juridiques au Salon du Livre (Paris , mars 1998) sur “Les 35 heures
  • « L’exécution du contrat de travail dans les groupes de sociétés », Colloque IEET, Paris , avril 1998.
  • « Faut-il anticiper les 35 heures ? », Journée d’études, Lyon 1998.
  • « Expertise et droit. Le cas de l’amiante », Coll GDR Science et droit , CNRS Paris, Juin 1998.
  • « Du projet Barrot à la Loi Aubry », Coll. Ecole Nationale de la Magistrature -Ass. Fr. dr. trav. , Paris novembre 1998.
  • « De la décision médicale à la décision judiciaire en matière d’aptitude médicale », Colloque Santé Travail, Lille novembre 1998.
  • « L’impact de la santé du salarié sur la relation de travail », Journée d’études de l’Institut National du Travail de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (INTEFP Lyon) Décembre 1998.

1997

  • « Le travailleur vieillissant », communication au Colloque ESTEV-IMT, Lille Janvier 1997.
  • « Le comité d’entreprise européen », communication dans le cadre du CRIDDE -Lille, Février 1997.
  • « Le contrôle judiciaire du licenciement économique », communication Cour de cassation Mars 1997.
  • « Génétique et travail », communication Institut National de Recherches en Sécurité, Nancy, Juin 1997.
  • « La stratégie d’élaboration des clauses du contrat de travail », communication Colloque du CERIT de Nancy L’embauche en droit du travail, Nancy, Décembre 1997.
  • « L’amiante sous le regard du droit », communication Journée d’études du Centre de Recherches en Santé -Travail -Ergonomie (CERESTE ), Lille Décembre 1997.

1996

  • « La qualité des emplois », Colloque LIRHE, Toulouse, janvier 1996.
  • « Les premières décisions judiciaires relatives aux comités d'entreprise (1946/1956) », colloque Centre des archives du monde du travail, La naissance des comités d'entreprise, juin 1996.
  • « L’égalité de traitement des travailleurs handicapés », Symposium de l’Association européenne des handicapés, Bruxelles Novembre 1996.
  • « Toxicomanie et travail », communication au Colloque de l’Institut de Médecine du travail de Lille Toxicomanies et entreprise, Novembre 1996.

1995

  • « L'application du droit social au dirigeant non salarié », colloque Les Frontières du salariat, Université de CERGY-PONTOISE, Octobre 1995.
  • « La responsabilité du chef d'entreprise en matière de droit du travail », Colloque JURISTEUROPA, Lille, octobre 1995.

1994

  • « Le Plan social : instrument de selection du personnel ? », communication au Colloque de "Droit social" Les Plans sociaux , Paris 3, fevrier 1994.
  • Symposium Européen de l'Action Européenne des Handicapés 1994  (Rapport français).
  • « Eugène Duthoit et le droit du travail », colloque E. Duthoit, Université catholique de Lille, Novembre 1994.

1993

  • « Les exclus du droit du travail », congrès de l'Association Internationale de Droit du Travail, Bruxelles, septembre 1993.
  • « Le vieillissement du salarié », conférence à l'Association Française de Droit du Travail, Mars 1993.

1992

  • « Le placement : un droit des jeunes ? », colloque National de l'Association Nationale des Personnels et Acteurs de l'Actions Sociale en faveur de l'Enfance et de la Famille (ANPASE), Versailles, octobre 1992.
  • « Le principe d'égalité de traitement des travailleurs précaires », Colloque commun Ecole Nationale de la Magistrature et Institut National du Travail, La Précarité, Paris, Novembre 1992.

1991

  • « L'extériorisation de l'emploi et les pouvoirs du chef d'entreprise », colloque de l'Université de Paris II sur Les Pouvoirs du chef d'entreprise, juin 1991.
  • « L'évolution de la jurisprudence de la Cour de cassation en matière d'inaptitude médicale à l'emploi », Journées de Médecine du Travail des Pays de Loire, Orléans, octobre 1991
  • « Le Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail », colloque de l'Institut de Criminologie de Lille sur Les situations de danger en milieu de travail, novembre 1991.
  • « Philosophie de la négociation collective », colloque international sur La négociation collective en Europe, COMETT, Lille, novembre 1991.

1990

« Séropositivité, SIDA et travail », Journées régionales de Médecine du travail, Lille, avril 1990.

« Faut-il brûler l'article L 241-10-1 du Code du travail ? » XXIèmes journées nationales de Médecine du travail, Rouen, juin 1990 (voir ci dessus Publications).

« Le droit des revenus professionnels du mineur », Journées d'Etudes du LERADP, Lille , décembre 1990 (voir ci dessus Publications).

1989

  • « L'aptitude du salarié et le sort de son contrat de travail », Journées Régionales de Médecine du travail, Lille, juin 1989
  • « L'influence de la santé du salarié sur son emploi », Journées Franco-Belges de Médecine du travail, Lille , novembre 1989.