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Fiche diplôme

Droit, Economie, Gestion

Master 2 Professionnel Droit du sport (en formation initiale et continue)

Langues d'enseignement : Français

 Semestre 1 M1
Intitulé des UE et des enseignements CM TD ECTS
UE1 Semestre 1 15
Choix 1 Cours UE1 Semestre 1
Contentieux économique public
Droit de l'urbanisme
Droit des collectivités d'Outremer et à statut particulier
Droit de la culture
Grands Problèmes Contemporains
Administrations comparées 33
Droit et gestion des services publics et des entreprises pub 33 16.5
UE2 Semestre 1 15
Droit des collectivités territoriales 33 16.5
Choix 1 Cours UE2 S1
Contentieux économique public
Droit de l'urbanisme
Droit des collectivités d'Outremer et à statut particulier
Droit de la culture
Grands Problèmes Contemporains
Droit public approfondi 33
Volume semestriel par étudiant 30
 Semestre 2 M1
Intitulé des UE et des enseignements CM TD ECTS
UE1 Semestre 2 15
Histoire de la pensée juridique 33
Droit des contrats et marchés publics 33 16.5
Droit de la Fonction Publique et des ressources humaines 33
UE2 Semestre 2 15
Choix 1 Cours UE2 S2
Science Administrative
Droit de l'aménagement du territoire
Droit de l'énergie
Droit de la protection de la santé
Histoire des Idées Politiques
Grands Problèmes Politiq
Préparation aux concours type ENA
Contentieux constitutionnel 33 16.5
Choix Langue 1
Volume semestriel par étudiant 30
 Semestre 3
Intitulé des UE et des enseignements CM TD ECTS
la responsabilité sportive 12
La responsabilité pénale 8 3
La responsabilité diciplinaire 6 3
La responsabilité administrative 6 3
Méthodologie 2
La responsabilité civile 14 3
Synthèse 4
les acteurs du sport 6
Méthodologie 2
Les acteurs privéz 14 1
Le mouvement olympique 20 1
Les syndicats 8 1
Les acteurs publics 8 1
L'Europe, les instances sportives internationales 8 1
La place du sport dans la société 8 1
Synthèse 4
la justice sportive 12
L'arbitrage devant la chambre arbitrale du sport 6 2
La justice fédérale 15 2
Méthgodologie
L'arbitrage et autres procédures devant le TAS 6 2
Les conflits de juridiction 18 2
Synthèse 4
La justice étatique 15 2
La conciliation devant le CNOSF 6 2
Volume semestriel par étudiant 30
 Semestre 4
Intitulé des UE et des enseignements CM TD ECTS
Le droit social et économique du sport 14
Les relations individuelles de travail du sport 20 3
Méthodologie 2
Le contentieux de travail dans le sport 20 3
Le droit des sociétés à objets sportif 18 3
Le droit commercial du sport 12 2
Les relations collectives de travail du sport 15 3
Synthèse 4
La règle sportive dans l'ordre juridique international 12
L'application du droit européen aux activétés sportives 31 5
Synthèse 4
LA gouvernance européenne du sport 15 3
Les acteurs : intervention d'acteurs institutionnels 3
Méthodologie 2
La représentation française au sein des instances européenne 1
Rapport de stage mémoire 4
Mémoire 10 4
Stage 10 4
Volume semestriel par étudiant 30